Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE D'EXPLOITATION RENVOYE (SARL Unipersonnelle
/
SIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIN
SOCIETE D'EXPLOITATION RENVOYE (SARL Unipersonnelle)

Numéro de dépôt :
97666694
Date de dépôt :
26/02/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2007

Présentation de la marque SIN

Déposée le 26 février 1997 par la société SOCIETE D'EXPLOITATION RENVOYE (SARL Unipersonnelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est la société SOCIETE D'EXPLOITATION RENVOYE (SARL Unipersonnelle domicilié(e) PORH MIRABEAU, 56330 PLUVIGNER - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 276 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BALLOT-SCHMIT - France.

La marque SIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIN est expirée depuis le 26 février 2007.


SOCIETE D'EXPLOITATION RENVOYE (SARL Unipersonnelle) - PORH MIRABEAU, 56330 PLUVIGNER - France - SIREN 323276956


CABINET BALLOT-SCHMIT - France


Inscription le 6 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241069 - Publication au BOPI 1997-08-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Produits de couverture pour le bâtiment, dont ardoises destinées à la couverture et aux revêtements de façade sous toutes leurs formes et dans toutes les dimensions; notamment ardoises naturelles en schistes. De tels produits ayant pour origine des carrières espagnoles, des régions de Barco de Valdeorras, de Léon, de Ponferrada et Quiroga ainsi que des carrières d'Allemagne de la région de Mayen-Katzenberg