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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION PROCEDES ET BREVETS AUDUBERT (SEPEBA
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HELICSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELICSOL
SOCIETE D'EXPLOITATION PROCEDES ET BREVETS AUDUBERT (SEPEBA) (SARL)

Numéro de dépôt :
1203475
Date de dépôt :
06/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/1992

Présentation de la marque HELICSOL

Déposée le 6 mai 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION PROCEDES ET BREVETS AUDUBERT (SEPEBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HELICSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION PROCEDES ET BREVETS AUDUBERT (SEPEBA domicilié(e) 22, rue Saint Séverin, FONTENAY-SUR-EURE, 28630 CHARTRES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABER. - France.

La marque HELICSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELICSOL est expirée depuis le 6 mai 1992.


SOCIETE D'EXPLOITATION PROCEDES ET BREVETS AUDUBERT (SEPEBA) (SARL) - 22, rue Saint Séverin, FONTENAY-SUR-EURE, 28630 CHARTRES. - France


FABER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39

Machines agricoles et notamment des appareils de traitement des sols pour l'épandage de produits phytopharmaceutiques.