Societe d'Exploitation pour la Distribution / industrielle et Automobile S.A
Numéro de dépôt :
96639021
Date de dépôt :
14/08/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/08/2016
Présentation de la marque CODIS
Déposée le 14 août 1996 par la Société Anonyme (SA) Societe d'Exploitation pour la Distribution / industrielle et Automobile
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CODIS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Societe d'Exploitation pour la Distribution / industrielle et Automobile domicilié(e) 190, Avenue du DOUARD, Z.I. les Paluds,13685 AUBAGNE Cedex (dossier no 2322393) - 13685 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 838 980 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Julien GONNARD SEDIA CODIS FRANCE S.A. AU CAPITAL DE 3.000.000 F SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION POUR LA DISTRIBUTION INDUSTRIELLE ET AUTOMOBILE domicilié(e) Z.I. LES PALUDS, 190, Avenue du Douard,13685 AUBAGNE CEDEX (dossier no 2322393) - 13685 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CODIS est expirée depuis le 14 août 2016.
Societe d'Exploitation pour la Distribution / industrielle et Automobile S.A - 190, Avenue du DOUARD, Z.I. les Paluds,13685 AUBAGNE Cedex (dossier no 2322393) - 13685 - France - SIREN 304838980
Mr Julien GONNARD SEDIA CODIS FRANCE S.A. AU CAPITAL DE 3.000.000 F SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION POUR LA DISTRIBUTION INDUSTRIELLE ET AUTOMOBILE - Z.I. LES PALUDS, 190, Avenue du Douard,13685 AUBAGNE CEDEX (dossier no 2322393) - 13685 - France
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2006 n°2322393 - Publication au BOPI 2006-09-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-22
Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39
Produits métalliques bruts et mi-ouvrés et leurs alliages à savoir: cosses de cables, cadenas. Rupteurs, bougies, fils d'allumage. Appareils de contrôles, alarmes, batteries équipements Radios, extincteurs. Appareils d'éclairages, ampoules pour véhicules, motos, vélos. Equipements accessoires destinés aux appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau à savoir: Accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, dispositif antiéblouissant pour véhicules, antivols pour véhicules, appuie tête pour siège de véhicules, attelages de remorques pour véhicules, stores (pare soleil) pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, valves de bandage pour véhicules, bicyclettes, chambre à air pour bicyclettes, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, guidons de bicyclettes, indicateurs de direction de bicyclettes. Bicyclettes (jantes de -) Bicyclettes (pompes de -) Bicyclettes (rayons de -) Bicyclettes (selles de -) Bicyclettes (sonnettes de -) Bouchons pour réservoirs à essence de véhicules Caoutchouc (rondelles adhésives de -) pour la réparation des chambres à air Ceintures de sécurité pour sièges de véhicules Chaînes de cycles Chambres à air (rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des -) Chambres à air (trousses pour la réparation des -)Pare soleil (stores) pour automobiles Pompes à air (accessoires de véhicules) Porte bagages pour véhicules Porte skis pour automobiles Remorques (attelages de -) pour véhicules Réservoirs à essence de véhicules (bouchons pour) Rétroviseurs Sécurité (ceintures de) pour sièges de véhicules Sièges de véhicules (housse pour) Sonnettes de cycles Stores (pare soleil) pour automobiles Trousse pour la réparation des chambres à air Véhicules (attelages de remorques pour) Véhicules (avertisseurs contre le vol de) Véhicules (avertisseurs de marche arrière pour -) Véhicules (avertisseurs sonores pour -) Véhicules (ceintures de sécurité pour siège de -) Véhicules (cornets avertisseurs pour -) Véhicules (dispositifs) Véhicules (housse de -) Cornets avertisseurs pour véhicules Cycles (avertisseurs sonores pour -) Cycles (Chambres à air pour -) Cycles (guidons de -) Cycles (jantes de) Cycles (pneumatiques de -) Cycles (pompes de -) Cycles (roues de -) Cycles (selles de -) Cycles (sonnettes de -) Enjoliveurs Essuie glace Freins (garnitures de -) pour véhicules Garnitures de freins pour véhicules Glace (essuie -) Housse de vicules Housse pour siège de véhicules Véhicules (porte bagages pour -) Véhicules (valves de bandage pour -) Vélomoteurs Vélos Vol de véhicules (avertisseurs contre le -)
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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