Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOROUTE 22 22
SOCIETE D'EXPLOITATION OCCULTA MEDICAL

Numéro de dépôt :
1003503
Date de dépôt :
08/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AUTOROUTE 22 22

Déposée le 8 décembre 1976 par SOCIETE D'EXPLOITATION OCCULTA MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AUTOROUTE 22 22 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'EXPLOITATION OCCULTA MEDICAL domicilié(e) (société à responsabilité limité) 51, allée des Dames, TOURNON (Ardèche) - France.

La marque AUTOROUTE 22 22 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque AUTOROUTE 22 22 est expirée depuis le 8 décembre 1986.

SOCIETE D'EXPLOITATION OCCULTA MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : CALDO , CHIBERTA , STRADA , SUPPEL , CALDO , STRADA , AUTOROUTE , OCCULTA


SOCIETE D'EXPLOITATION OCCULTA MEDICAL - (société à responsabilité limité) 51, allée des Dames, TOURNON (Ardèche) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-006

Articles d'orthopé die et notamment des gaines, corsets, bas à varices, soutiens-gorge d'allaitement.Tous articles de lingerie feminine et masculine, de bonneterie, de ceintures, bas, soutiens-gorge.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.