Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION NCIS
/
N.C.I.S NOTAIRE CONSEIL IMMOBILIER SERVICE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

N.C.I.S NOTAIRE CONSEIL IMMOBILIER SERVICE
SOCIETE D'EXPLOITATION NCIS, SARL

Numéro de dépôt :
3696525
Date de dépôt :
04/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2029
N.C.I.S NOTAIRE CONSEIL IMMOBILIER SERVICE de SOCIETE D\'EXPLOITATION NCIS

Présentation de la marque N.C.I.S NOTAIRE CONSEIL IMMOBILIER SERVICE

Déposée le 4 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION NCIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « N.C.I.S NOTAIRE CONSEIL IMMOBILIER SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-02 du 15 janvier 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION NCIS domicilié(e) 194 AVENUE DE LA GARE SUD DE FRANCE, FONT DE LA BANQUIERE - 34970 - LATTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 761 662 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'EXPLOITATION NCIS, Mme DUCHAMP MIREILLE domicilié(e) 194 AVENUE DE LA GARE SUD DE FRANCE, FONT DE LA BANQUIERE - 34970 - LATTES - France.

La marque N.C.I.S NOTAIRE CONSEIL IMMOBILIER SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3696525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque N.C.I.S NOTAIRE CONSEIL IMMOBILIER SERVICE arrivera à expiration en date du 4 décembre 2029.

SOCIETE D'EXPLOITATION NCIS a également déposé les autres marques suivantes : Nego'Web , NCIS Négociation Conseil Immobilier Service , NegoWeb


SOCIETE D'EXPLOITATION NCIS, SARL - 194 AVENUE DE LA GARE SUD DE FRANCE, FONT DE LA BANQUIERE - 34970 - LATTES - France - SIREN 519761662


SOCIETE D'EXPLOITATION NCIS, Mme DUCHAMP MIREILLE - 194 AVENUE DE LA GARE SUD DE FRANCE, FONT DE LA BANQUIERE - 34970 - LATTES - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2019 n°2730692 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-15

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.