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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION MENUET SARL
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E. MENUET & FILS
Marque expirée - Marque en non vigueur

E. MENUET & FILS
SOCIETE D'EXPLOITATION MENUET SARL SARL

Numéro de dépôt :
1327885
Date de dépôt :
18/10/1985
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
18/10/2015

Présentation de la marque E. MENUET & FILS

Déposée le 18 octobre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION MENUET SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « E. MENUET & FILS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION MENUET SARL domicilié(e) LA TONNELLE,16720 ST MEME LES CARRIERES (dossier no 2299145) - 16720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 842 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'EXPLOITATION MENUET SARL domicilié(e) LA TONNELLE,16720 ST MEME LES CARRIERES (dossier no 2299145) - 16720 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque E. MENUET & FILS est expirée depuis le 18 octobre 2015.


SOCIETE D'EXPLOITATION MENUET SARL SARL - LA TONNELLE,16720 ST MEME LES CARRIERES (dossier no 2299145) - 16720 - France - SIREN 381842350


SOCIETE D'EXPLOITATION MENUET SARL - LA TONNELLE,16720 ST MEME LES CARRIERES (dossier no 2299145) - 16720 - France


Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2005 n°2299145 - Publication au BOPI 2005-10-14

Renouvellement sans limitation n°2056560 - Publication au BOPI 1995-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Inscription le 22 mars 1993 - Transmission de propriété n°156286 - Publication au BOPI 1993-03-22

Inscription le 17 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590891 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-17

Cognacs, Pineau, Spiritueux Divers.