Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LL XIV
Numéro de dépôt :
1071333
Date de dépôt :
13/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LL XIV
Déposée le 13 octobre 1978 par Société d'Exploitation "LE LOUIS XIV" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LL XIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LL XIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1071333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LL XIV est expirée depuis le 13 octobre 1988.
Société d'Exploitation "LE LOUIS XIV" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-019