L XIV
Présentation de la marque L XIV
Déposée le 11 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation "LE LOUIS XIV" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L XIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L XIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493237.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L XIV est expirée depuis le 11 octobre 1998.
Société d'Exploitation "LE LOUIS XIV" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13