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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION LA ROCHEFONTAINE
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ROCHEFONTAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROCHEFONTAINE
SOCIETE D'EXPLOITATION LA ROCHEFONTAINE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99824619
Date de dépôt :
23/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/11/2009

Présentation de la marque ROCHEFONTAINE

Déposée le 23 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION LA ROCHEFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ROCHEFONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION LA ROCHEFONTAINE domicilié(e) 26, rue Léon Chartier, 91160 SAULX LES CHARTREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 153 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque ROCHEFONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROCHEFONTAINE est expirée depuis le 23 novembre 2009.

SOCIETE D'EXPLOITATION LA ROCHEFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : DRAGON NOIR , MIEL TONUS , (Marque figurative) , SELECTION MIEL A LA GELEE ROYALE , ROCHEFONTAINE , ROCHEFONTAINE , ROCHEFONTAINE , ROCHEFONTAINE , (Marque figurative) , MIEL SELECTION DE X


SOCIETE D'EXPLOITATION LA ROCHEFONTAINE (Société Anonyme) - 26, rue Léon Chartier, 91160 SAULX LES CHARTREUX - France - SIREN 305153397


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.