Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROCHEFONTAINE
SOCIETE D'EXPLOITATION LA ROCHEFONTAINE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1451882
Date de dépôt :
26/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/1998
ROCHEFONTAINE de SOCIETE D\'EXPLOITATION LA ROCHEFONTAINE

Présentation de la marque ROCHEFONTAINE

Déposée le 26 février 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION LA ROCHEFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROCHEFONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION LA ROCHEFONTAINE domicilié(e) Usine 26, rue Léon Chartier, 91160 SAULX LES CHARTREUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER. - France.

La marque ROCHEFONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROCHEFONTAINE est expirée depuis le 26 février 1998.

SOCIETE D'EXPLOITATION LA ROCHEFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : DRAGON NOIR , MIEL TONUS , (Marque figurative) , SELECTION MIEL A LA GELEE ROYALE , ROCHEFONTAINE , ROCHEFONTAINE , ROCHEFONTAINE , (Marque figurative) , MIEL SELECTION DE X , CLUB SELECTION


SOCIETE D'EXPLOITATION LA ROCHEFONTAINE, Société Anonyme - Usine 26, rue Léon Chartier, 91160 SAULX LES CHARTREUX. - France


CABINET FLECHNER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Prodduits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.