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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION LA ROCHEFONTAINE
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ROCHEFONTAINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROCHEFONTAINE
SOCIETE D'EXPLOITATION LA ROCHEFONTAINE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1400875
Date de dépôt :
29/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2006
ROCHEFONTAINE de SOCIETE D\'EXPLOITATION LA ROCHEFONTAINE

Présentation de la marque ROCHEFONTAINE

Déposée le 29 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION LA ROCHEFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROCHEFONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION LA ROCHEFONTAINE domicilié(e) 26, rue Léon Chartier, Lieudit "Les Marnières" SAULX LES CHARTREUX , 91160 LONGJUMEAU (dossier no 2062671) - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 153 397 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FLECHNER domicilié(e) (dossier no 2062671) - France.

La marque ROCHEFONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROCHEFONTAINE est expirée depuis le 29 avril 2006.

SOCIETE D'EXPLOITATION LA ROCHEFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : DRAGON NOIR , MIEL TONUS , (Marque figurative) , SELECTION MIEL A LA GELEE ROYALE , ROCHEFONTAINE , ROCHEFONTAINE , ROCHEFONTAINE , (Marque figurative) , MIEL SELECTION DE X , CLUB SELECTION


SOCIETE D'EXPLOITATION LA ROCHEFONTAINE (société anonyme) - 26, rue Léon Chartier, Lieudit "Les Marnières" SAULX LES CHARTREUX , 91160 LONGJUMEAU (dossier no 2062671) - France - SIREN 305153397


Cabinet FLECHNER - (dossier no 2062671) - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 1996 n°2062671 - Publication au BOPI 1996-02-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Inscription le 29 janvier 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°196613 - Publication au BOPI 1996-01-29

Biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.