Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION LA ROCHEFONTAINE
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE D'EXPLOITATION LA ROCHEFONTAINE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1627051
Date de dépôt :
28/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2009
Marque figurative de SOCIETE D\'EXPLOITATION LA ROCHEFONTAINE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION LA ROCHEFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION LA ROCHEFONTAINE domicilié(e) 26, rue Léon Chartier, 91160 SAULX LES CHARTREUX (dossier no 2157675) - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 153 397 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) (dossier no 2157675) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627051.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 28 novembre 2009.

SOCIETE D'EXPLOITATION LA ROCHEFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : DRAGON NOIR , MIEL TONUS , SELECTION MIEL A LA GELEE ROYALE , ROCHEFONTAINE , ROCHEFONTAINE , ROCHEFONTAINE , ROCHEFONTAINE , (Marque figurative) , MIEL SELECTION DE X , CLUB SELECTION


SOCIETE D'EXPLOITATION LA ROCHEFONTAINE (Société Anonyme) - 26, rue Léon Chartier, 91160 SAULX LES CHARTREUX (dossier no 2157675) - France - SIREN 305153397


CABINET FLECHNER - (dossier no 2157675) - France


Renouvellement sans limitation le 23 novembre 1999 n°2157675 - Publication au BOPI 1999-11-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Miels