Déposée le 1 octobre 1993 par la société Société d'exploitation La ROCHEFONTAINE SER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARAMIEL ROCHEFONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-45 du 12 novembre 1993.
Le déposant est la société Société d'exploitation La ROCHEFONTAINE SER domicilié(e) dont le siège social est à SAULX-Les-CHARTREUX, 91160 26, Rue Léon Chartier - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 153 397 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Françoise COHN LIGNARD AVOCAT - France.
La marque CARAMIEL ROCHEFONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485898.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAMIEL ROCHEFONTAINE est expirée depuis le 1 octobre 2003.
Société d'exploitation La ROCHEFONTAINE SER a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE ROCHEFONTAINE
Société d'exploitation La ROCHEFONTAINE SER - dont le siège social est à SAULX-Les-CHARTREUX, 91160 26, Rue Léon Chartier - France - SIREN 305153397
Maître Françoise COHN LIGNARD AVOCAT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11
Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45
Gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles Pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles Miel, tous produits fabriqués à base de miel et lait Produits agricoles, Horticoles, Forestiers et graines non compris dans d'autres classes Boissons non alcooliques de Fruits et jus de Fruits, Sirops et autres préparations pour faire des BoissonsBoissons Alcooliques
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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