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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION "LA BAIE DOREE"
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LA BAIE DOREE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA BAIE DOREE
SOCIETE D'EXPLOITATION "LA BAIE DOREE" (SARL)

Numéro de dépôt :
3082240
Date de dépôt :
12/02/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
LA BAIE DOREE de SOCIETE D\'EXPLOITATION \

Présentation de la marque LA BAIE DOREE

Déposée le 12 février 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION "LA BAIE DOREE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BAIE DOREE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION "LA BAIE DOREE" domicilié(e) 579, BOULEVARD DE LA GAROUPE, 06600 ANTIBES - France et immatriculée sous le numéro RCS B37 823 891 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL D'AVOCATS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE D'EXPLOITATION "LA BAIE DOREE" (SARL) - 579, BOULEVARD DE LA GAROUPE, 06600 ANTIBES - France - SIREN B37823891


SELARL D'AVOCATS - France


Inscription le 2 juin 2004 - Rejet total n°393849 - Publication au BOPI 2004-06-02

Inscription le 2 juin 2004 - Rejet total n°393850 - Publication au BOPI 2004-06-02

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Couvertures de lit et de table, rideaux Vêtements, chaussures, chapellerie, peignoirs. Gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers huiles et graisses comestibles, fruits et légumes conservés, sèches et cuits. Café, thé, cacao, chocolat, pain, pâtisserie et confiserie, sel, moutarde, vinaigre, sauces, succédanés du café, glaces comestibles, sucre, riz, miel, préparations faites de céréales.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.