ACCOUTUMANCE

SOCIETE D'EXPLOITATION FRANCAISE DES RECHERCHES BIODERMA Société à Responsabilité Limitée

Présentation de la marque ACCOUTUMANCE

Déposée le 6 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION FRANCAISE DES RECHERCHES BIODERMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACCOUTUMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION FRANCAISE DES RECHERCHES BIODERMA domicilié(e) Rue Pierre Berthier ZAC PICHAURY II, 13290 LES MILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 705 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque ACCOUTUMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCOUTUMANCE est expirée depuis le 6 septembre 2004.

SOCIETE D'EXPLOITATION FRANCAISE DES RECHERCHES BIODERMA a également déposé les autres marques suivantes : ROSACNE , EFFALIDE , SFRB SOCIETE FRANCAISE DE RECHERCHE BIOLOGIQUE , UKRENE , POSITIEL , COUPOSE , DALIANGE , DERMOLOGIC , PITYROX , SENSIBRONZE