ACCOUTUMANCE
Présentation de la marque ACCOUTUMANCE
Déposée le 6 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION FRANCAISE DES RECHERCHES BIODERMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACCOUTUMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACCOUTUMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCOUTUMANCE est expirée depuis le 6 septembre 2004.
SOCIETE D'EXPLOITATION FRANCAISE DES RECHERCHES BIODERMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43