Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCOUTUMANCE
SOCIETE D'EXPLOITATION FRANCAISE DES RECHERCHES BIODERMA Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
94535570
Date de dépôt :
06/09/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/2004

Présentation de la marque ACCOUTUMANCE

Déposée le 6 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION FRANCAISE DES RECHERCHES BIODERMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACCOUTUMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION FRANCAISE DES RECHERCHES BIODERMA domicilié(e) Rue Pierre Berthier ZAC PICHAURY II, 13290 LES MILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 705 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque ACCOUTUMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCOUTUMANCE est expirée depuis le 6 septembre 2004.

SOCIETE D'EXPLOITATION FRANCAISE DES RECHERCHES BIODERMA a également déposé les autres marques suivantes : ROSACNE , EFFALIDE , SFRB SOCIETE FRANCAISE DE RECHERCHE BIOLOGIQUE , UKRENE , POSITIEL , COUPOSE , DALIANGE , DERMOLOGIC , PITYROX , SENSIBRONZE


SOCIETE D'EXPLOITATION FRANCAISE DES RECHERCHES BIODERMA Société à Responsabilité Limitée - Rue Pierre Berthier ZAC PICHAURY II, 13290 LES MILLES - France - SIREN 328705041


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices