Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRELETTE
SOCIETE D'EXPLOITATION F. PROTHEAU & SES FILS

Numéro de dépôt :
1019510
Date de dépôt :
27/05/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Chalon S. Saône

Présentation de la marque PIERRELETTE

Déposée le 27 mai 1977 par SOCIETE D'EXPLOITATION F. PROTHEAU & SES FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Chalon S. Saône), la marque française « PIERRELETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'EXPLOITATION F. PROTHEAU & SES FILS domicilié(e) (SA.) "Bourgneuf Val d'Or" MERCUREY (71640) Chateau d'Etroyes. - France.

La marque PIERRELETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1019510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PIERRELETTE est expirée depuis le 27 mai 1987.

SOCIETE D'EXPLOITATION F. PROTHEAU & SES FILS a également déposé les autres marques suivantes : TRILLETTE , CAVES DU CHATEAU D ETROYES


SOCIETE D'EXPLOITATION F. PROTHEAU & SES FILS - (SA.) "Bourgneuf Val d'Or" MERCUREY (71640) Chateau d'Etroyes. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-002

Vins