Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVES DU CHATEAU D ETROYES
SOCIETE D'EXPLOITATION F. PROTHEAU & SES FILS

Numéro de dépôt :
1006855
Date de dépôt :
10/01/1977
Lieu de dépôt :
TRI. Chalon sur Saone

Présentation de la marque CAVES DU CHATEAU D ETROYES

Déposée le 10 janvier 1977 par SOCIETE D'EXPLOITATION F. PROTHEAU & SES FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TRI. Chalon sur Saone), la marque française « CAVES DU CHATEAU D ETROYES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'EXPLOITATION F. PROTHEAU & SES FILS domicilié(e) (S.A.) Chateau d'ETROYES - MERCUREY 71640 GIVRY - France.

La marque CAVES DU CHATEAU D ETROYES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CAVES DU CHATEAU D ETROYES est expirée depuis le 10 janvier 1987.

SOCIETE D'EXPLOITATION F. PROTHEAU & SES FILS a également déposé les autres marques suivantes : PIERRELETTE , TRILLETTE


SOCIETE D'EXPLOITATION F. PROTHEAU & SES FILS - (S.A.) Chateau d'ETROYES - MERCUREY 71640 GIVRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-011

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