Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE SAINTE CLOTILDE
Numéro de dépôt :
1078665
Date de dépôt :
24/11/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Chalon sur Saône
Présentation de la marque CUVEE SAINTE CLOTILDE
Déposée le 24 novembre 1978 par SOCIETE D'EXPLOITATION F.PROTHEAU ET SES FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Chalon sur Saône), la marque française « CUVEE SAINTE CLOTILDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE SAINTE CLOTILDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1078665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CUVEE SAINTE CLOTILDE est expirée depuis le 24 novembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-028