Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

XANTALG
SOCIETE D'EXPLOITATION ET TRANSFORMATION DES ALGUES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99817372
Date de dépôt :
01/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque XANTALG

Déposée le 1 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION ET TRANSFORMATION DES ALGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XANTALG »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION ET TRANSFORMATION DES ALGUES domicilié(e) Pen Lan, 22610 PLEUBIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 646 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECMA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

SOCIETE D'EXPLOITATION ET TRANSFORMATION DES ALGUES a également déposé les autres marques suivantes : LITASCOBIO , SETALG , PHYCOBIOL , XANTALG , LES GRANITS D AUVERGNE , FUCOCEANE , HARICOT DE MER , ANDESITE , FRANCE ALGUES , FUCOMIX


SOCIETE D'EXPLOITATION ET TRANSFORMATION DES ALGUES, Société Anonyme - Pen Lan, 22610 PLEUBIAN - France - SIREN 331646182


SECMA - France


Inscription le 24 juillet 2000 - Rejet total n°304216 - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 2000-07-24

Amendements et engrais pour les terres. Substances diététiques à usage médical.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.