Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GELSON
Société dite: SOCIETE D'EXPLOITATION ET DE VENTE D'APPAREILS DE CONGELATION, SEVAC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1382106
Date de dépôt :
24/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/1996

Présentation de la marque GELSON

Déposée le 24 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION ET DE VENTE D'APPAREILS DE CONGELATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GELSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION ET DE VENTE D'APPAREILS DE CONGELATION domicilié(e) 3, rue du Colonnel Moll, 75017 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque GELSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GELSON est expirée depuis le 24 novembre 1996.


Société dite: SOCIETE D'EXPLOITATION ET DE VENTE D'APPAREILS DE CONGELATION, SEVAC, Société Anonyme - 3, rue du Colonnel Moll, 75017 PARIS. - France


CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.