(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 29 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION ET DE DISTRIBUTION DE MARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521286.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 mars 1999.
SOCIETE D'EXPLOITATION ET DE DISTRIBUTION DE MARQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36
Inscription le 23 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244695 - Publication au BOPI 1997-10-23
Inscription le 6 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160658 - Publication au BOPI 1993-07-06