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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D EXPLOITATION ENTREPOT OSSWALD
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OSSMOND
Marque expirée - Marque en non vigueur

OSSMOND
SOCIETE D EXPLOITATION ENTREPOT OSSWALD SARL

Numéro de dépôt :
3640547
Date de dépôt :
31/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2019
OSSMOND de SOCIETE D EXPLOITATION ENTREPOT OSSWALD

Présentation de la marque OSSMOND

Déposée par voie électronique le 31 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D EXPLOITATION ENTREPOT OSSWALD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSSMOND »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D EXPLOITATION ENTREPOT OSSWALD domicilié(e) 61 RUE PRINCIPALE,67290 TIEFFENBACH - 67290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 408 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D EXPLOITATION ENTREPOT OSSWALD domicilié(e) 61 RUE PRINCIPALE,67290 TIEFFENBACH - 67290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSSMOND est expirée depuis le 31 mars 2019.

SOCIETE D EXPLOITATION ENTREPOT OSSWALD a également déposé les autres marques suivantes : OSSMOND


SOCIETE D EXPLOITATION ENTREPOT OSSWALD SARL - 61 RUE PRINCIPALE,67290 TIEFFENBACH - 67290 - France - SIREN 340408269


SOCIETE D EXPLOITATION ENTREPOT OSSWALD - 61 RUE PRINCIPALE,67290 TIEFFENBACH - 67290 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Bières.