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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Exploitation du vignoble DEHOURS
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DOMAINE DEHOURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DEHOURS
Société d'Exploitation du vignoble DEHOURS (SARL)

Numéro de dépôt :
3221147
Date de dépôt :
01/04/2003
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
01/04/2013
DOMAINE DEHOURS de Société d\'Exploitation du vignoble DEHOURS

Présentation de la marque DOMAINE DEHOURS

Déposée le 1 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Exploitation du vignoble DEHOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « DOMAINE DEHOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Exploitation du vignoble DEHOURS domicilié(e) 2, rue de la Chapelle Cerseuil,51700 MAREUIL LE PORT - 51700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Exploitation du vignoble DEHOURS - domicilié(e) 2, rue de la Chapelle Cerseuil,51700 MAREUIL LE PORT - 51700 - France.

La marque DOMAINE DEHOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DEHOURS est expirée depuis le 1 avril 2013.


Société d'Exploitation du vignoble DEHOURS (SARL) - 2, rue de la Chapelle Cerseuil,51700 MAREUIL LE PORT - 51700 - France


Société d'Exploitation du vignoble DEHOURS - - 2, rue de la Chapelle Cerseuil,51700 MAREUIL LE PORT - 51700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Boissons Alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins de pays, vins d'appelation d'origines, eaux-de-vie d'appellation d'origine.