Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HD
SOCIETE D'EXPLOITATION DU TOUR DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1087676
Date de dépôt :
03/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HD

Déposée le 3 mai 1979 par SOCIETE D'EXPLOITATION DU TOUR DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'EXPLOITATION DU TOUR DE FRANCE domicilié(e) (société à responsabilité limitée), 10, rue du Faubourg Montmartre, 75009 PARIS. - France.

La marque HD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque HD est expirée depuis le 3 mai 1989.

SOCIETE D'EXPLOITATION DU TOUR DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TOUR DE FRANCE , HD , TOUR DE FRANCE , MAILLOT JAUNE


SOCIETE D'EXPLOITATION DU TOUR DE FRANCE - (société à responsabilité limitée), 10, rue du Faubourg Montmartre, 75009 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-039

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, robes, jupes, pantalons, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, articles chaussants, chaussettes, bas, bottes, chaussures et pantoufles;tous vêtements pour hommes, femmes et enfants.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].