Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES SUCCES FOURRES
SOCIETE D'EXPLOITATION DU SUCCES BERCKOIS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
94515303
Date de dépôt :
13/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2013

Présentation de la marque LES SUCCES FOURRES

Déposée le 13 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DU SUCCES BERCKOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SUCCES FOURRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DU SUCCES BERCKOIS domicilié(e) 56 rue Carnot,62600 BERCK SUR MER (dossier no 2253465) - 62600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 617 220 025 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2253465) - 75008 - France.

La marque LES SUCCES FOURRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 28 30

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque LES SUCCES FOURRES est expirée depuis le 28 novembre 2013.


SOCIETE D'EXPLOITATION DU SUCCES BERCKOIS, Société à Responsabilité Limitée - 56 rue Carnot,62600 BERCK SUR MER (dossier no 2253465) - 62600 - France - SIREN 617220025


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2253465) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Inscription le 26 décembre 2007 - Changement d'adresse n°466038 - Publication au BOPI 2007-12-26

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2003 n°2253465 - Publication au BOPI 2003-11-28

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Confiserie, bonbons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.