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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "SOCIETE D'EXPLOITATION DU SANS-SOUCI"
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FRANCE BISON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE BISON
SARL "SOCIETE D'EXPLOITATION DU SANS-SOUCI"

Numéro de dépôt :
1739614
Date de dépôt :
03/05/1991
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
03/05/2001

Présentation de la marque FRANCE BISON

Déposée le 3 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "SOCIETE D'EXPLOITATION DU SANS-SOUCI" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « FRANCE BISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "SOCIETE D'EXPLOITATION DU SANS-SOUCI" domicilié(e) route de CHAMROUSSE par PREMOL (38410) URIAGE LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BURNET - France.

La marque FRANCE BISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE BISON est expirée depuis le 3 mai 2001.

"SOCIETE D'EXPLOITATION DU SANS-SOUCI" a également déposé les autres marques suivantes : "BUFFALO HAMBURGER BISON"


SARL "SOCIETE D'EXPLOITATION DU SANS-SOUCI" - route de CHAMROUSSE par PREMOL (38410) URIAGE LES BAINS - France


BURNET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-09

Terrine de bison, conserves de bison, viande de bison, pâté de bison, sandwichs de bison et tous produits alimentaires à base de bison

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.