Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PALAIS DES CONGRES PARIS
Société d'Exploitation du Palais des Congrès de Paris (SEPCP)

Numéro de dépôt :
99828372
Date de dépôt :
01/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2009

Présentation de la marque LE PALAIS DES CONGRES PARIS

Déposée le 1 décembre 1999 par la société Société d'Exploitation du Palais des Congrès de Paris (SEPCP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PALAIS DES CONGRES PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la société Société d'Exploitation du Palais des Congrès de Paris (SEPCP domicilié(e) 2, place de la Porte Maillot, 75017 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 045 491 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Virginie LAPP Avocat à la Cour - France.

La marque LE PALAIS DES CONGRES PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828372.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PALAIS DES CONGRES PARIS est expirée depuis le 1 décembre 2009.

Société d'Exploitation du Palais des Congrès de Paris (SEPCP a également déposé les autres marques suivantes : Show & Business


Société d'Exploitation du Palais des Congrès de Paris (SEPCP) - 2, place de la Porte Maillot, 75017 Paris - France - SIREN 712045491


Virginie LAPP Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts numériques ; films cinématographiques ; disques compacts (audio-vidéo) ; articles de lunetterie ; lunettes de sport et lunettes de soleil ; montures de lunettes. Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres, coffrets ; sacs et trousses à bijoux en métaux précieux, colliers, pendentifs, boucles d'oreilles, bracelets, bagues, broches, épingles de cravates, boutons de manchettes ; montres, bracelets montres et montres pendentifs ; pendulettes. Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie) ; papier à lettre ; produits de l'imprimerie ; articles pour la reliure, photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; imprimés, journaux, livres, manuels, albums ; almanachs ; peintures (tableaux) et gravures ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballages en papier ou en matières plastiques ; affiches ; images. Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières (cuir et imitation du cuir) non compris en d'autres classes, à savoir étuis pour les clefs (maroquinerie), portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, boîtes en cuir ou en carton-cuir ; colliers pour animaux ; males et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sacs et bagages ; sacs à main, sacs de campeur, sacs de voyage, sac de plage, sac du soir, trousse de voyage, portefeuille. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum ; tasses ; assiettes ; plats, coupes, dessous de verres, bouteilles flacons, récipients pour boisson, tire-bouchon, ouvre-bouteille ; vaporisateurs à parfum ; objets décoratifs et notamment objets d'art en cristal et en cristaux (verrerie). Vêtements (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie ; tee-shirts et casquettes. Jeux et jouets ; déguisements. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané du café ; pâtisserie et confiserie ; chocolat ; crème glacée et glace alimentaire ; gomme à mâcher. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons non alcooliques ; jus de végétaux (boissons) ; limonades et sirops pour limonades ; sorbets (boissons). Extraits de fruits avec alcool ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; champagne ; vins pétillants, liqueurs. Tabac, articles pour fumeurs, allumettes, porte-cigarettes, cendriers, briquets ; boîtes d'allumettes non en métal précieux ; pochettes d'allumettes. Services de personnel temporaire ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus et d'échantillons ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; courriers publicitaires ; démonstrations de produits et de services ; études de marché ; relations publiques. Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles ; édition de livres et de revues ; prêts de livres ; production de spectacles et de films ; agences pour artistes ; location de films ; d'enregistrements phonographiques ; d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; montages de bandes vidéos ; organisation de concours en matière d'éducations ou de divertissements ; organisation et conduite de colloques, symposiums, congrès, conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissements) ; enseignement et formation ; location de déguisements. Restauration (alimentation) ; restaurants libre service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bar) ; service de bar ; gestion de lieux d'exposition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.