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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DU MOULIN DU LOISY
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FLEUR DE L'OUCHE Minoterie CHATAIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLEUR DE L'OUCHE Minoterie CHATAIN
SOCIETE D'EXPLOITATION DU MOULIN DU LOISY, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3172656
Date de dépôt :
05/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
05/07/2022
FLEUR DE L\'OUCHE Minoterie CHATAIN de SOCIETE D\'EXPLOITATION DU MOULIN DU LOISY

Présentation de la marque FLEUR DE L'OUCHE Minoterie CHATAIN

Déposée le 5 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DU MOULIN DU LOISY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « FLEUR DE L'OUCHE Minoterie CHATAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DU MOULIN DU LOISY domicilié(e) Moulin de Loisy - 71290 - LOISY - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 887 562 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque FLEUR DE L'OUCHE Minoterie CHATAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLEUR DE L'OUCHE Minoterie CHATAIN est expirée depuis le 5 juillet 2022.


SOCIETE D'EXPLOITATION DU MOULIN DU LOISY, Société à Responsabilité Limitée - Moulin de Loisy - 71290 - LOISY - France - SIREN 331887562


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2012 n°2494217 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-14

Farines et préparations faites de céréales. Pains, Pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigres, sauces (condiments) épices, glace à rafraîchir.