Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUD LEG
SOCIETE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DE GUILHERMAIN, Société civile

Numéro de dépôt :
3356828
Date de dépôt :
02/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2025
SUD LEG de SOCIETE D\'EXPLOITATION DU DOMAINE DE GUILHERMAIN

Présentation de la marque SUD LEG

Déposée le 2 mai 2005 par la société SOCIETE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DE GUILHERMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUD LEG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-23 du 10 juin 2005.

Le déposant est la société SOCIETE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DE GUILHERMAIN domicilié(e) Domaine de Guilhermain - 34130 - MAUGUIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 979 044 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque SUD LEG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUD LEG arrivera à expiration en date du 2 mai 2025.


SOCIETE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DE GUILHERMAIN, Société civile - Domaine de Guilhermain - 34130 - MAUGUIO - France - SIREN 326979044


TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2015 n°2585628 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-04-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; œufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; œufs de poisson ; semences, plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments pour les animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.