Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Société d'Exploitation du Domaine de Capion Société Civile au Capital de 1.000.000 de Francs
/
SORBIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SORBIER
Société d'Exploitation du Domaine de Capion Société Civile au Capital de 1.000.000 de Francs

Numéro de dépôt :
99805086
Date de dépôt :
09/07/1999
Lieu de dépôt :
CLERMONT L HERAULT
Date d'expiration :
09/07/2009

Présentation de la marque SORBIER

Déposée le 9 juillet 1999 par la société Société d'Exploitation du Domaine de Capion Société Civile au Capital de 1.000.000 de Francs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT L HERAULT), la marque française « SORBIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la société Société d'Exploitation du Domaine de Capion Société Civile au Capital de 1.000.000 de Francs domicilié(e) Domaine de Capion, 34150 GIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 527 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BUHRER Adrian Gérant de la SCEA DOMAINE DE CAPION - France.

La marque SORBIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SORBIER est expirée depuis le 9 juillet 2009.

Société d'Exploitation du Domaine de Capion Société Civile au Capital de 1.000.000 de Francs a également déposé les autres marques suivantes : DE LA RIVIERE


Société d'Exploitation du Domaine de Capion Société Civile au Capital de 1.000.000 de Francs - Domaine de Capion, 34150 GIGNAC - France - SIREN 404527038


Monsieur BUHRER Adrian Gérant de la SCEA DOMAINE DE CAPION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Vin de table, vin de pays. Vin AOC.