DE LA RIVIERE
Présentation de la marque DE LA RIVIERE
Déposée le 9 juillet 1999 par la société Société d'Exploitation du Domaine de Capion Société Civile au Capital de 1.000.000 de Francs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT L HERAULT), la marque française « DE LA RIVIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DE LA RIVIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805087.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE LA RIVIERE est expirée depuis le 9 juillet 2009.
Société d'Exploitation du Domaine de Capion Société Civile au Capital de 1.000.000 de Francs a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27
Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36