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Marques déposées par la société SOCIETE D'EXPLOITATION DU CHATEAU HAUTE - NAUVE
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SON ALTESSE DE HAUTE-NAUVE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SON ALTESSE DE HAUTE-NAUVE
SOCIETE D'EXPLOITATION DU CHATEAU HAUTE - NAUVE, SOCIÉTÉ CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3759551
Date de dépôt :
09/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/08/2030
SON ALTESSE DE HAUTE-NAUVE de SOCIETE D\'EXPLOITATION DU CHATEAU HAUTE - NAUVE

Présentation de la marque SON ALTESSE DE HAUTE-NAUVE

Déposée par voie électronique le 9 août 2010 par la société SOCIETE D'EXPLOITATION DU CHATEAU HAUTE - NAUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SON ALTESSE DE HAUTE-NAUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la société SOCIETE D'EXPLOITATION DU CHATEAU HAUTE - NAUVE domicilié(e) LIEU-DIT HAUTE-NAUVE, 33330 SAINT-LAURENT-DES-COMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 558 607 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SON ALTESSE DE HAUTE-NAUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SON ALTESSE DE HAUTE-NAUVE arrivera à expiration en date du 9 août 2030.


SOCIETE D'EXPLOITATION DU CHATEAU HAUTE - NAUVE, SOCIÉTÉ CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE - LIEU-DIT HAUTE-NAUVE, 33330 SAINT-LAURENT-DES-COMBES - France - SIREN 327558607


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2020 n°2755847 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-29

Vins d'appellation Saint-emilion et Saint-emilion Grand Cru provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU HAUTE-NAUVE.