LES HAUTS DE SÈVRE
Présentation de la marque LES HAUTS DE SÈVRE
Déposée le 13 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Exploitation du Château de la Botinière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES HAUTS DE SÈVRE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DE SÈVRE est expirée depuis le 13 janvier 2016.
Société d'Exploitation du Château de la Botinière a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 octobre 2008 - Rejet partiel n°482077 - Publication au BOPI 2008-10-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-44
Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08