Marque expirée - Marque en non vigueur

LES HAUTS DE SÈVRE
Société d'Exploitation du Château de la Botinière S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3404606
Date de dépôt :
13/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2016
LES HAUTS DE SÈVRE de Société d\'Exploitation du Château de la Botinière

Présentation de la marque LES HAUTS DE SÈVRE

Déposée le 13 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Exploitation du Château de la Botinière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES HAUTS DE SÈVRE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Exploitation du Château de la Botinière domicilié(e) La Botinière,44330 VALLET - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 247 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Exploitation du Château de la Botinière domicilié(e) la Botinière,44330 VALLET - 44330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DE SÈVRE est expirée depuis le 13 janvier 2016.

Société d'Exploitation du Château de la Botinière a également déposé les autres marques suivantes : Château de Couches , CHATEAU LES TOURS , TOURS DE L'ESTANG , CHATEAU DE LACQUY , CHATEAU de COUCHES dit de Marguerite de Bourgogne , SVCC , cotesducouchois.com , Castle Break


Société d'Exploitation du Château de la Botinière S.A.R.L. - La Botinière,44330 VALLET - 44330 - France - SIREN 390247534


Société d'Exploitation du Château de la Botinière - la Botinière,44330 VALLET - 44330 - France


Inscription le 6 octobre 2008 - Rejet partiel n°482077 - Publication au BOPI 2008-10-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

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