Société d'Exploitation du Château de Couches, Société à responsabilité limitée Société Vinicole du Château de Couches, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3866577
Date de dépôt :
13/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2021
Présentation de la marque CHATEAU de COUCHES dit de Marguerite de Bourgogne
Déposée le 13 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Exploitation du Château de Couches et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Vinicole du Château de Couches
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHATEAU de COUCHES dit de Marguerite de Bourgogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-44 du 4 novembre 2011.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Exploitation du Château de Couches domicilié(e) Château de Couches - 71490 - COUCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Vinicole du Château de Couches domicilié(e) Château de Couches - 71490 - COUCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris), LLP domicilié(e) 6 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.
La marque CHATEAU de COUCHES dit de Marguerite de Bourgogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866577.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société d'Exploitation du Château de Couches, Société à responsabilité limitée - Château de Couches - 71490 - COUCHES - France - SIREN 5
Société Vinicole du Château de Couches, Société à responsabilité limitée - Château de Couches - 71490 - COUCHES - France - SIREN 5
Hogan Lovells (Paris), LLP - 6 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; figurines (statuettes) en métaux communs ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; CD, DVD, tapis de souris ;
Papier, carton et produits en ces matières, à savoir boîtes en papier ou en carton ; calendriers ; agendas ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets (enveloppes, pochettes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; livres, cartes, affiches, carnets ; bloc-notes, stylos, matériel de coloriage ;
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières [cuir et imitations du cuir] non compris dans d'autres classes, à savoir : coffres, sacs et trousses de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, mallettes, cartables, serviettes et porte-documents, porte-cartes, portefeuilles et porte-monnaie, sacs à dos, sacs à main ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir assiettes, soucoupes, tasses, bols, bouteilles, pots, bocaux ; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verreries destinées à l'art de la table, à savoir verres, carafes, vaisselle en verre, coupes, vases ; porcelaines destinées à l'art de la table ; faïences destinées à l'art de la table ;
Tissus ; produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), couvertures de voyage ; couvertures de lit et de table ;
