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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Exploitation du Château de Couches
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Castle Break
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Castle Break
Société d'Exploitation du Château de Couches, SARL

Numéro de dépôt :
4231153
Date de dépôt :
04/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2025
Castle Break de Société d\'Exploitation du Château de Couches

Présentation de la marque Castle Break

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Exploitation du Château de Couches auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Castle Break » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Exploitation du Château de Couches domicilié(e) CetSI, 93/105 rue Veuve Lacroix - 92000 - Nanterre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Exploitation du Château de Couches, Mme. Patricia POELAERT domicilié(e) CetSI, 93/105 rue Veuve Lacroix - 92000 - Nanterre - France.

La marque Castle Break a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Castle Break arrivera à expiration en date du 4 décembre 2025.

Société d'Exploitation du Château de Couches a également déposé les autres marques suivantes : Château de Couches , CHATEAU LES TOURS , TOURS DE L'ESTANG , CHATEAU DE LACQUY , CHATEAU de COUCHES dit de Marguerite de Bourgogne , SVCC , LES HAUTS DE SÈVRE , cotesducouchois.com


Société d'Exploitation du Château de Couches, SARL - CetSI, 93/105 rue Veuve Lacroix - 92000 - Nanterre - France


Société d'Exploitation du Château de Couches, Mme. Patricia POELAERT - CetSI, 93/105 rue Veuve Lacroix - 92000 - Nanterre - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.