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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DU BIBERON REMOND
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SANPAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANPAL
SOCIETE D'EXPLOITATION DU BIBERON REMOND (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1556655
Date de dépôt :
23/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2009

Présentation de la marque SANPAL

Déposée le 23 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DU BIBERON REMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DU BIBERON REMOND domicilié(e) 54, Rue Rouget de Lisle, 93500 PANTIN (dossier no 2149816) - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 048 351 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2149816) - France.

La marque SANPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANPAL est expirée depuis le 23 octobre 2009.

SOCIETE D'EXPLOITATION DU BIBERON REMOND a également déposé les autres marques suivantes : FLEXOREM , TIP-TOP , (Marque figurative) , MOBIL CHOFF , SNUGLETTE , (Marque figurative) , TIP-TOP , REMOND , DBB REMOND , DBB REMOND


SOCIETE D'EXPLOITATION DU BIBERON REMOND (société anonyme) - 54, Rue Rouget de Lisle, 93500 PANTIN (dossier no 2149816) - France - SIREN 582048351


CABINET LAVOIX - (dossier no 2149816) - France


Renouvellement sans limitation le 23 juillet 1999 n°2149816 - Publication au BOPI 1999-07-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Inscription le 12 décembre 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°312660 - Publication au BOPI 2000-12-12

Tétines et articles en caoutchouc

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.