Déposée le 30 novembre 1979 par SOCIETE D'EXPLOITATION DU BIBERON REMOND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SANPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE D'EXPLOITATION DU BIBERON REMOND domicilié(e) (société anonyme) 54, rue Rouget de Lisle 93500 PANTIN. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX. - France.
La marque SANPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'EXPLOITATION DU BIBERON REMOND - (société anonyme) 54, rue Rouget de Lisle 93500 PANTIN. - France
LE CABINET LAVOIX. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-024
Tétines et articles en caoutchouc.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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