Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUBERT PIAT
SOCIETE D'EXPLOITATION DES VINS LOUIS TETE

Numéro de dépôt :
1136690
Date de dépôt :
22/05/1980
Lieu de dépôt :
Tri Villefranche sur Saône

Présentation de la marque HUBERT PIAT

Déposée le 22 mai 1980 par SOCIETE D'EXPLOITATION DES VINS LOUIS TETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri Villefranche sur Saône), la marque française « HUBERT PIAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'EXPLOITATION DES VINS LOUIS TETE domicilié(e) (S.A.) SAINT DIDIER SUR BEAUJEU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BALAS. - France.

La marque HUBERT PIAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1136690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque HUBERT PIAT est expirée depuis le 22 mai 1990.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES VINS LOUIS TETE a également déposé les autres marques suivantes : AJ OCHERT , JEAN TETE


SOCIETE D'EXPLOITATION DES VINS LOUIS TETE - (S.A.) SAINT DIDIER SUR BEAUJEU. - France


Mme BALAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-052

Vins.