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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES DASSAULT
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SOUCHARD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOUCHARD
SOCIETE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES DASSAULT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3626590
Date de dépôt :
02/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2029
SOUCHARD de SOCIETE D\'EXPLOITATION DES VIGNOBLES DASSAULT

Présentation de la marque SOUCHARD

Déposée le 2 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES DASSAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOUCHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-11 du 13 mars 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES DASSAULT domicilié(e) CHÂTEAU FAURIE DE SOUCHARD - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 098 184 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion domicilié(e) 2 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France.

La marque SOUCHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3626590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOUCHARD arrivera à expiration en date du 2 février 2029.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES DASSAULT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FAURIE DE SOUCHARD , PAVILLONS DE FAURIE DE SOUCHARD , No 2 DE SOUCHARD


SOCIETE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES DASSAULT, Société par actions simplifiée à associé unique - CHÂTEAU FAURIE DE SOUCHARD - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 440098184


NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion - 2 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Inscription le 30 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°623288 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-30

Inscription le 13 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633223 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Inscription le 23 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°659857 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-23

Inscription le 23 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°659856 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-23

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2019 n°2702868 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-11

Vins.