Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU FAURIE DE SOUCHARD
SOCIETE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES DASSAULT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1608691
Date de dépôt :
21/06/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
21/06/2030
CHATEAU FAURIE DE SOUCHARD de SOCIETE D\'EXPLOITATION DES VIGNOBLES DASSAULT

Présentation de la marque CHATEAU FAURIE DE SOUCHARD

Déposée le 21 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES DASSAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU FAURIE DE SOUCHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES DASSAULT domicilié(e) CHÂTEAU FAURIE DE SOUCHARD - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 098 184 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUGNAC Colombe domicilié(e) 84 COURS DE VERDUN - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU FAURIE DE SOUCHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU FAURIE DE SOUCHARD arrivera à expiration en date du 21 juin 2030.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES DASSAULT a également déposé les autres marques suivantes : PAVILLONS DE FAURIE DE SOUCHARD , No 2 DE SOUCHARD , SOUCHARD


SOCIETE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES DASSAULT, Société par actions simplifiée à associé unique - CHÂTEAU FAURIE DE SOUCHARD - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 440098184


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUGNAC Colombe - 84 COURS DE VERDUN - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2000 n°2176902 - Publication au BOPI 2000-06-19

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2010 n°2455702 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-18

Inscription le 30 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°623288 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-30

Inscription le 13 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633223 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Inscription le 23 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°659857 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-23

Inscription le 23 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°659856 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-23

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2020 n°2745601 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-15

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU FAURIE DE SOUCHARD