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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Societe d'Exploitation des Vignobles Billhouet
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Domaine de Garancille
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine de Garancille
Societe d'Exploitation des Vignobles Billhouet Societe Anonyme

Numéro de dépôt :
3548303
Date de dépôt :
10/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2018
Domaine de Garancille de Societe d\'Exploitation des Vignobles Billhouet

Présentation de la marque Domaine de Garancille

Déposée le 10 janvier 2008 par la Société Anonyme (SA) Societe d'Exploitation des Vignobles Billhouet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de Garancille »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Societe d'Exploitation des Vignobles Billhouet domicilié(e) Garancille,16130 SEGONZAC - 16130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 590 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Societe d'Exploitation des Vignobles Billhouet domicilié(e) Garancille,16130 SEGONZAC - 16130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Garancille est expirée depuis le 10 janvier 2018.


Societe d'Exploitation des Vignobles Billhouet Societe Anonyme - Garancille,16130 SEGONZAC - 16130 - France - SIREN 305590010


Societe d'Exploitation des Vignobles Billhouet - Garancille,16130 SEGONZAC - 16130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 15 févr. 2008 au BOPI 2008-07

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

“ Boissons alcooliques (a l'exception des bieres et des vins), vins d'appellation d'origine controlee, vins de pays ; cidres, digestifs (alcools et liqueurs), spiritueux, extraits ou essences alcooliques ”.