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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation des Transports BELMONTE
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BELMONTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELMONTE
Société d'Exploitation des Transports BELMONTE S.A

Numéro de dépôt :
3052774
Date de dépôt :
21/09/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/2010

Présentation de la marque BELMONTE

Déposée le 21 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation des Transports BELMONTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELMONTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation des Transports BELMONTE domicilié(e) LID 1ère Avenue 5700 M, 06510 CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 830 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS - France.

La marque BELMONTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELMONTE est expirée depuis le 21 septembre 2010.

Société d'Exploitation des Transports BELMONTE a également déposé les autres marques suivantes : TRANSPORTS FRITSCH , B BELMONTE , Tub LibertéPass


Société d'Exploitation des Transports BELMONTE S.A - LID 1ère Avenue 5700 M, 06510 CARROS - France - SIREN 303830251


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-08

Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43

Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; chariots à bascule ; caissons (véhicules), camions, camionettes ; chariots de manutention, diables ; fourgonnettes, fourgons, véhicules frigorifiques, remorques, attelages de remorques pour véhicules ; véhicules électriques. Transport de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; affrètement ; camionage ; services de chauffeur ; location de conteneurs d'entreposage ; courtage de transport ; débarquement, déchargement, déménagement, dépôt de marchandises ; distribution de colis, distribution (livraison) de produits ; emmagasinage ; entreposage ; frêt (transport de marchandises) ; livraison de marchandise ; messagerie (courrier ou marchandises) ; transport de meubles, déménagement de mobilier ; transport de passagers ; stockage ; services de transit ; réservations pour le transport ; transport de valeurs ; services de chauffeurs, assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; remorquage. Education, formation, instruction en matière de conduite de véhicules automobiles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.