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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE
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VERMONT
Marque expirée - Marque en non vigueur

VERMONT
SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
98718246
Date de dépôt :
16/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/02/2018

Présentation de la marque VERMONT

Déposée le 16 février 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VERMONT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE domicilié(e) Place de l'Eglise,61420 LA FERRIERE BOCHARD (dossier no 2357722) - 61420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 420 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2357722) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERMONT est expirée depuis le 16 février 2018.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE a également déposé les autres marques suivantes : LIMORANGE , ONDI , ZAPATA , COT , FAN , AURELE , RENO , HALOUINE , JAVA T , AMERINE


SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE Société anonyme à conseil d'administration - Place de l'Eglise,61420 LA FERRIERE BOCHARD (dossier no 2357722) - 61420 - France - SIREN 095420014


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2357722) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2007 n°2357722 - Publication au BOPI 2007-12-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops.