Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
TAN
Numéro de dépôt :
1362937
Date de dépôt :
09/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque TAN
Déposée le 9 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TAN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque TAN est expirée depuis le 9 juillet 1996.
SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52
Inscription - Renonciation totale n°30088 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation totale n°30088 - Publication au BOPI