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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE
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SPIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPIN
SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE, SOCIÉTÉ ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
1236950
Date de dépôt :
27/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2023

Présentation de la marque SPIN

Déposée le 27 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE domicilié(e) LE CLOS DES SOURCES - 61420 - LA FERRIERE BOCHARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 420 014 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque SPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SPIN est expirée depuis le 27 mai 2023.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE a également déposé les autres marques suivantes : LIMORANGE , ONDI , ZAPATA , COT , FAN , AURELE , RENO , HALOUINE , JAVA T , AMERINE


SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE, SOCIÉTÉ ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - LE CLOS DES SOURCES - 61420 - LA FERRIERE BOCHARD - France - SIREN 095420014


NOVAGRAAF FRANCE - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 24 avril 2003 n°2241433 - Publication au BOPI 2003-04-24

Inscription le 24 juin 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°202808 - Publication au BOPI 1996-06-24

Renouvellement sans limitation n°2018986 - Publication au BOPI 1993-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2013 n°2524321 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-12

Eaux minérales, eaux de table gazéifiées ou non, sodas, limonades, jus de fruits, sirops, préparations pour faire des boissons et toutes boissons sans alcool.