Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINTE HELENE
SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE, SOCIÉTÉ ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
3228221
Date de dépôt :
30/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2023
SAINTE HELENE de SOCIETE D\'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE

Présentation de la marque SAINTE HELENE

Déposée le 30 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINTE HELENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE domicilié(e) LE CLOS DES SOURCES - 61420 - LA FERRIERE BOCHARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 420 014 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque SAINTE HELENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINTE HELENE est expirée depuis le 30 mai 2023.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE a également déposé les autres marques suivantes : LIMORANGE , ONDI , ZAPATA , COT , FAN , AURELE , RENO , HALOUINE , JAVA T , AMERINE


SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE, SOCIÉTÉ ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - LE CLOS DES SOURCES - 61420 - LA FERRIERE BOCHARD - France - SIREN 095420014


NOVAGRAAF FRANCE - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2013 n°2524319 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-12

Eaux minérales ; Eaux de Source ; Eaux gazeuses.