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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE
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SAINT ARCHANGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT ARCHANGE
SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96651943
Date de dépôt :
22/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2006

Présentation de la marque SAINT ARCHANGE

Déposée le 22 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT ARCHANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE domicilié(e) La Ferrière Bochard, 61420 SAINT-DENIS-SUR-SARTHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 420 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE - France.

La marque SAINT ARCHANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT ARCHANGE est expirée depuis le 22 novembre 2006.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE a également déposé les autres marques suivantes : LIMORANGE , ONDI , ZAPATA , COT , FAN , AURELE , RENO , HALOUINE , JAVA T , AMERINE


SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE (société anonyme) - La Ferrière Bochard, 61420 SAINT-DENIS-SUR-SARTHON - France - SIREN 095420014


MARQUES RODHAIN & PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits, sirops