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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE
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SAINE FONTAINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINE FONTAINE
SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
94546487
Date de dépôt :
28/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2024

Présentation de la marque SAINE FONTAINE

Déposée le 28 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINE FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE domicilié(e) LE CLOS DES SOURCES - 61420 - LA FERRIÈRE BOCHARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 420 014 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque SAINE FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAINE FONTAINE est expirée depuis le 28 novembre 2024.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE a également déposé les autres marques suivantes : LIMORANGE , ONDI , ZAPATA , COT , FAN , AURELE , RENO , HALOUINE , JAVA T , AMERINE


SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - LE CLOS DES SOURCES - 61420 - LA FERRIÈRE BOCHARD - France - SIREN 095420014


NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2004 n°2273444 - Publication au BOPI 2004-10-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2014 n°2570115 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-22

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons