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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE
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MOUSSON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOUSSON
SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE, SOCIÉTÉ ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
1222073
Date de dépôt :
17/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2022

Présentation de la marque MOUSSON

Déposée le 17 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE domicilié(e) LE CLOS DES SOURCES - 61420 - LA FERRIERE BOCHARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 420 014 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque MOUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOUSSON est expirée depuis le 17 décembre 2022.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE a également déposé les autres marques suivantes : LIMORANGE , ONDI , ZAPATA , COT , FAN , AURELE , RENO , HALOUINE , JAVA T , AMERINE


SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE, SOCIÉTÉ ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - LE CLOS DES SOURCES - 61420 - LA FERRIERE BOCHARD - France - SIREN 095420014


NOVAGRAAF FRANCE - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2002 n°2229612 - Publication au BOPI 2002-10-16

Renouvellement sans limitation n°2012489 - Publication au BOPI 1993-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2012 n°2510990 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Eaux minérales, eaux de table gazéifiées ou non, sodas, limonades, jus de fruits, sirops, préparations pour faire des boissons et toutes boissons sans alcool.