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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE
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MONTVAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MONTVAL
SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
98722831
Date de dépôt :
13/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/03/2028

Présentation de la marque MONTVAL

Déposée le 13 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MONTVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE domicilié(e) LE CLOS DES SOURCES - 61420 - LA FERRIERE BOCHARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 420 014 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France.

La marque MONTVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONTVAL arrivera à expiration en date du 13 mars 2028.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE a également déposé les autres marques suivantes : LIMORANGE , ONDI , ZAPATA , COT , FAN , AURELE , RENO , HALOUINE , JAVA T , AMERINE


SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - LE CLOS DES SOURCES - 61420 - LA FERRIERE BOCHARD - France - SIREN 095420014


NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2008 n°2360897 - Publication au BOPI 2008-01-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2018 n°2667972 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-01-04

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.